Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PONT DE MOUQUET
Numéro de dépôt :
920863
Date de dépôt :
11/03/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU PONT DE MOUQUET
Déposée le 11 mars 1975 par monsieur Bonnet (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU PONT DE MOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PONT DE MOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU PONT DE MOUQUET est expirée depuis le 11 mars 1985.
Bonnet (Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454